Web Analytics Made Easy - StatCounter

Directeur de la publication : Francois-Marie Dumas

Association Moto-Collection
SIRET n° 923833511 00010
5 villa Yvonne
92240 Malakoff
Contact : fmd@moto-collection.org


Hébergeur
Ikoula, 2 cité Paradis, 75010 Paris, tél.: +33 1 84010250


Droits d'auteur
Les photographies et tous les éléments composant le site sont la propriété de François-Marie Dumas ou de tiers ayant autorisé François-Marie Dumas à les utiliser. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs. 
Les articles L713-2, L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette oeuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Traitement des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression de données vous concernant, il vous suffit de prendre contact avec l'éditeur par les coordonnées de contact mentionnées ci-dessus.